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Objet : Lettre promesse d'embauche
Madame, Monsieur,
Je suis ravi de vous informer que vous avez été sélectionné(e) pour le poste de [poste] au sein de notre entreprise.
Nous avons été impressionnés par votre expérience et vos compétences, et nous sommes convaincus que vous apporterez une grande valeur ajoutée à notre équipe.
Le contrat de travail sera établi pour une durée indéterminée, à compter du [date d'embauche].
Le salaire mensuel brut sera de [salaire] euros, payable le dernier jour ouvrable de chaque mois.
Vous bénéficierez également des avantages sociaux et des congés payés conformément à la législation en vigueur.
Nous vous prions de bien vouloir nous confirmer votre acceptation de cette offre d'emploi par écrit, en signant et en renvoyant une copie de cette lettre.
Si vous avez des questions supplémentaires ou si vous avez besoin de plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter.
Nous sommes impatients de vous accueillir dans notre équipe et de commencer cette nouvelle aventure professionnelle ensemble.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
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Écrit par Anna
Rédactrice en chef chez modele-lettres.com
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Qu'est-ce qu'une promesse d'embauche ?
Une promesse d'embauche est un engagement formel ou informel de la part d'un employeur à embaucher un individu pour un poste spécifique au sein de l'entreprise. Cette promesse peut être verbale ou écrite et constitue souvent la première étape d'un processus de recrutement. Elle est généralement émise après une série d'entretiens ou d'évaluations qui ont permis à l'employeur de sélectionner le candidat idéal pour le poste.
La promesse d'embauche est un moyen fort intéressant à la fois pour l'employé, qui se voit offrir des garanti mais aussi pour l'employeur, qui verra logiquement son effectif se renforcer. Mais ce n'est pas tout, parfois l'employeur ne peut se permettre de recruter dans l'immédiat pour cause de salaire ou d'un licenciement en cours. La promesse d'embauche lui permet alors de combler de futurs départs. Aussi, il est possible que ce soit l'employé même qui ne puisse rejoindre immédiatement l'entreprise pour cause de préavis dans l'ancienne, par exemple.
La proposition formelle du contrat de travail
Dans de nombreux cas, une promesse d'embauche est suivie d'une proposition formelle de contrat de travail. Cette proposition détaille les conditions spécifiques de l'emploi, telles que le titre du poste, le salaire, les avantages sociaux, les horaires de travail, les responsabilités et les attentes en matière de performance. Bien que cette proposition ne constitue pas encore un contrat de travail définitif, elle établit les bases sur lesquelles le contrat final sera négocié et signé.
Si le candidat accepte l'offre et les conditions qui y sont stipulées, un contrat de travail peut être considéré comme formé, même en l'absence de signature formelle des deux parties. Cependant, il est essentiel que les termes de l'offre et les conditions d'emploi soient clairs et compréhensibles, et que l'acceptation du candidat soit sans ambiguïté.
De plus, dans de telles circonstances, la promesse d'embauche devient juridiquement contraignante, engageant l'employeur à fournir un emploi conforme aux conditions convenues.
La promesse unilatérale de travail
Une promesse unilatérale de travail est une forme spécifique de promesse d'embauche dans laquelle l'employeur s'engage de manière unilatérale à embaucher un individu pour un poste donné, sans exiger de contrepartie immédiate de la part de l'employé. Contrairement à un contrat de travail classique qui exige un consentement mutuel des deux parties pour être valide, une promesse unilatérale de travail crée un engagement juridiquement contraignant de la part de l'employeur dès lors qu'elle est acceptée par l'employé.
En effet, la promesse unilatérale d'embauche engage l'employeur de manière ferme et définitive. Si l'employeur revient sur sa promesse sans motif légitime, il peut être tenu pour responsable et condamné à verser des dommages-intérêts au salarié. Si le salarié accepte la promesse et que l'employeur refuse ensuite de l'embaucher, le salarié peut demander l'exécution forcée du contrat ou des indemnités compensatoires. En cas de rétractation abusive de l'employeur, le salarié peut obtenir une indemnisation pour le préjudice subi, notamment pour la perte d'une opportunité professionnelle ou les frais engagés (déménagement, par exemple).
La jurisprudence française a confirmé à plusieurs reprises que la promesse d'embauche vaut contrat de travail dès lors qu'elle précise l'emploi proposé et la date d'entrée en fonction. Ainsi, la rétractation de l'employeur après acceptation par le salarié peut être assimilée à un licenciement sans cause réelle et sérieuse et un versement de dommages-intérêts au salarié.
La valeur juridique d’une lettre de promesse d’embauche
La lettre de promesse d’embauche n’est pas obligatoire, mais le futur employé peut l’exiger, car elle constitue une sécurité assurant l’engagement de l’employeur, qui ne peut plus se rétracter.
Dans le cas où l’employeur annule une promesse d’embauche, il s’expose au risque de licenciement non justifié.
L’employeur peut rompre sa promesse dans le cas d’une lettre de promesse d’embauche conditionnée, qu’il a soumise à une ou plusieurs conditions qui ne sont pas remplies.
Quant au futur employé, il perd le droit d’annuler une promesse d’embauche une fois signée et s’expose à un risque équivalent, donnant le droit à l’employeur de réclamer des dommages et intérêts.
Autre exemple de lettre de promesse d’embauche
- Nom et prénom de l’employeur
- Fonction de l’employeur
- Adresse de l’entreprise
- Numéro de téléphone
- Adresse mail
- Code postal, ville
- Nom et prénom du candidat(e) au poste
- Adresse
- À[lieu], le [date]
Objet : Promesse d’embauche au poste de [nom du poste]
Madame, Monsieur,
Suite à l’entretien qui a eu lieu le [date], nous avons le plaisir de vous annoncer que votre candidature est retenue pour le poste de [nom du poste] au sein de [nom de l’entreprise]. Nous sommes convaincues que vos capacités et expériences épousent les attentes de notre entreprise.
En tant qu’employé, vous commencerez à exercer vos fonctions le [date] après signature du contrat de travail CDD/CDI le jour de votre réception parmi nous.
Vous allez bénéficier d’une rémunération mensuelle s’élevant au montant de [montant du salaire en euro] pour un temps de travail de [horaires de travail] et des congés payés.
Vous serez soumis à une période d’essai d’une durée de [durée de la période d’essai], durant laquelle vous serez évalué, vous permettant de vous adapter et de vous intégrer à notre équipe et enfin de confirmer si le poste répond à vos attentes.
Les responsabilités en qualité du poste que vous occuperez sont les suivantes [préciser].
Veuillez nous faire part de votre décision avant un délai de [nombre de jours], en nous renvoyant un exemplaire de cette lettre, revêtue de la mention “lue et approuvée”.
Une absence de réponse après le délai susmentionné sera considérée comme un refus et annulera cette promesse d’embauche.
Nous sommes persuadés que notre collaboration sera prospère et sommes impatients de vous accueillir au sein de notre équipe.
Dans l’attente d’une réponse favorable de votre part, nous vous prions de croire en la confiance que nous plaçons en votre contribution dans notre entreprise et vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.
Cordialement.
[signature]
Veillez bien à inclure les termes du futur contrat de travail en précisant la nature du contrat CDD ou CDI et à donner la date de la prise de fonction et la durée de la période d’essai.
